Déposée le 26 décembre 2003 par DUSSINE Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « TOUT EN KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est DUSSINE Jean domicilié(e) 36, rue Marcel Pajotin,49000 ANGERS - 49000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean DUSSINE domicilié(e) 36, rue Marcel Pajotin,49000 ANGERS - 49000 - France.
La marque TOUT EN KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT EN KIT est expirée depuis le 26 décembre 2013.
DUSSINE Jean - 36, rue Marcel Pajotin,49000 ANGERS - 49000 - France
Jean DUSSINE - 36, rue Marcel Pajotin,49000 ANGERS - 49000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, cables et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, tuyaux métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques. Meubles, cadres, produits en bois, en liège, en matières plastiques et succédanés de toutes ces matières, à savoir, rayonnages, niches pour animaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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